Imprimer cette page

 

 

 

Propriétaire du Site :

le site http://www.cdp3.com est la propriété de l'Association Coup de Pouce de Domats (89).

 

Directeur de la publication :

Roland QUAIRIERE, Président.

Crédits site internet Izispot.

Les visiteurs reconnaissent que l'Internet est un réseau ouvert, constitué pae l'interconnexion à l'échelle internationale des réseaux informatiques. Les réseaux peuvent avoir des capacités de transmission inégales et des politiques d'utilisation propres. Nul ne peut garantir le bon foctionnement de l'Internet dans son ensemble.

Accès aux services :

Les visiteurs reconnaissent que l'internet est un réseau ouvert, constitué par l'interconnexion à l'échelle internationale des réseaux informatiques. Les réseaux peuvent avoir des capacités de transmission inégales et des politiques d'utilisation propres. Nul ne peut garantir le bon foctionnement de l'internet dans son ensemble.

L'accès au service est possible 24 heures sur 24, 7 jours su 7, sauf en cas de force majeure ou d'un évenement hors du contrôle de l Association Coup de Pouce de Domats et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site. L'association Coup de Pouce de Domats ne saurait être tenue responsable des temps d'accès à son site internet en raison des défaillances ou dysfonctionnement du réseau internet.

De même, il ne saurait être tenu responsable de l'interruption des services on-line lorsquil est amené à interrompre momentanément l'accès à tout ou partie de son site pour un résoudre un problème technique ou pour faire évoluer celui-ci. Dans tous les cas, l'utilisateur, par son utilisation même du site, est censé avoir approuvé les présentes conditions générales d'utilisation du site de l'association Coup de Pouce de Domats.

INFORMATIONS PERSONNELLES :

Les informations personnelles conservées par l'Association Coup de Pouce sont exclusivement destinées aux fins de gestion et d'organisation des activités. Elles ne sont communiquées à aucun organisme ou partenaire. Chaque adhérent peut demander communication et rectification des informations le concernant par lettre simple adressée au siège de l association (Coup de Pouce de Domats - Mairie - 89150 Domats), en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978.

 

avec l'aide de Corinne ALLARD-JUMEL

HAUT DE PAGE

 

 

Mentions Légales du Site
© 2018 Coup de Pouce de Domats
Coup de Pouce de Domats